Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cmf Oise - FSMO
Monsieur Bernard Groseil
Monsieur Patrick Vincent
Monsieur Alexandre Vanpoucke
Monsieur Jean-Michel Jacquemin

Numéro de dépôt :
4504781
Date de dépôt :
01/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2028
Cmf Oise - FSMO de Bernard Groseil

Présentation de la marque Cmf Oise - FSMO

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2018 par monsieur Bernard Groseil, monsieur Patrick Vincent, monsieur Alexandre Vanpoucke, monsieur Jean-Michel Jacquemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cmf Oise - FSMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur Bernard Groseil domicilié(e) 190 rue du Bail - 60490 - Ressons sur Matz - France, monsieur Patrick Vincent domicilié(e) 17 chemin de Bertinval - 95270 - Seugy - France, monsieur Alexandre Vanpoucke domicilié(e) 24 rue d'En Bas - 60120 - Hardivillers - France, monsieur Jean-Michel Jacquemin domicilié(e) 17 rue du Val St Denis - 60190 - Franciéres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel Jacquemin domicilié(e) 17 rue du Val Sain Deinis - 60190 - Franciéres - France.

La marque Cmf Oise - FSMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cmf Oise - FSMO arrivera à expiration en date du 1 décembre 2028.


Monsieur Bernard Groseil - 190 rue du Bail - 60490 - Ressons sur Matz - France

Monsieur Patrick Vincent - 17 chemin de Bertinval - 95270 - Seugy - France

Monsieur Alexandre Vanpoucke - 24 rue d'En Bas - 60120 - Hardivillers - France

Monsieur Jean-Michel Jacquemin - 17 rue du Val St Denis - 60190 - Franciéres - France


Monsieur Jean-Michel Jacquemin - 17 rue du Val Sain Deinis - 60190 - Franciéres - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Instruments de musique ; pupitres à musique ;

Télécommunications ;

Activités sportives et culturelles.